Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PARC
PICARD PERE ET FILS - Grands Vins - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA)

Numéro de dépôt :
92411814
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque CUVEE DU PARC

Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS - Grands Vins - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUVEE DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS - Grands Vins - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - France.

La marque CUVEE DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PARC est expirée depuis le 18 mars 2002.

PICARD PERE ET FILS - Grands Vins - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARINADE CUVEE SELECTIONNEE POUR LA GRANDE CUISINE , CAVES DU VAL D'OR , CUVEE BELLE EPOQUE , LA GRANDE EPOQUE , PROMIDI


PICARD PERE ET FILS - Grands Vins - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) F